Identité

NOUVELLE VAGUE – SAS au capital de 5 000,00 €
Résidence La Capitainerie 22380 Saint-Cast-Le-Guildo
02 96 41 85 02
SIREN 947 972 675 RCS de Saint-Malo – APE 7721Z

Représentant légal, directeur de la publication, responsable de la rédaction

Monsieur Benoît LEVAVASSEUR

Conditions d’accès et d’utilisation

Le site nouvelle-vague-saint-cast.fr est un site de présentation, qui a pour objet de fournir des informations sur la société NOUVELLE VAGUE, location de voiliers et bateaux à moteurs, permis bateaux côtier et hauturier, … Ce site est soumis à la loi française. En utilisant le site nouvelle-vague-saint-cast.fr, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et à l’utiliser. Vous reconnaissez également avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous engagez à la respecter. Vous reconnaissez par ailleurs avoir été informé que le site nouvelle-vague-saint-cast.fr est accessible 24 h sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la société NOUVELLE VAGUE pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. NOUVELLE VAGUE ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité d’accéder au présent site.

Informations mises à disposition sur le site

Les informations fournies sur le site nouvelle-vague-saint-cast.fr le sont à titre purement informatif. La société NOUVELLE VAGUE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, notamment financières, diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Elle ne peut toutefois en garantir la complétude, la précision, l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers. La société NOUVELLE VAGUE décline en conséquence toute responsabilité :

• en cas d’imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
• d’une absence de disponibilité des informations;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder;
• de l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site;
• de décisions prises sur la base d’une information contenue sur le site, et de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Politique de liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site nouvelle-vague-saint-cast.fr en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse. Toutefois, n’étant pas l’éditeur de ces sites, NOUVELLE VAGUE ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, NOUVELLE VAGUE ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Ainsi, l’existence d’un lien du site de NOUVELLE VAGUE vers un autre site ne constitue pas une recommandation, ni une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les utilisateurs et visiteurs du site nouvelle-vague-saint-cast.fr ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation écrite et préalable de NOUVELLE VAGUE. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au directeur de la publication du site nouvelle-vague-saint-cast.fr

Informatique et libertés / Règlement général sur la protection des données (RGPD) / Conditions d’Utilisation

Le site nouvelle-vague-saint-cast.fr est dispensé de déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL-France) suite à la mise en place du Réglement Général sur la Protection des Données du 25 mai 2018. Dans certains cas (questionnaires, demande d’information, etc.), la société NOUVELLE VAGUE peut être amenée à demander aux internautes de lui communiquer des informations personnelles telles que leurs nom, prénom, coordonnées et adresse électronique. NOUVELLE VAGUE s’engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles, effectués à partir du site soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. La validation des formulaires vaut consentement de la transmission des données personnelles et pièces attachées. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’opposition, d’interrogation, d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant par courrier à NOUVELLE VAGUE, Résidence La Capitainerie 22380 Saint-Cast-Le-Guildo. L’utilisateur est notamment informé que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les informations personnelles communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont destinées uniquement à NOUVELLE VAGUE. L’utilisateur dispose de la faculté de s’opposer à cette communication en écrivant à NOUVELLE VAGUE, Résidence La Capitainerie 22380 Saint-Cast-Le-Guildo.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des données (textes, sons ou images), et bases de données le cas échéant, figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de NOUVELLE VAGUE. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu ainsi que toute extraction, même partielle, des bases de données de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les marques de NOUVELLE VAGUE ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, effectuée à partir des éléments de ce site sans l’accord préalable et écrit du titulaire de la marque est interdite, conformément à l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Cookies

L’utilisateur de ce site est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation et être temporairement conservé en mémoire sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. L’utilisateur du site nouvelle-vague-saint-cast.fr reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise la société NOUVELLE VAGUE à l’employer : en savoir plus

Tarification

L’accès au site nouvelle-vague-saint-cast.fr est gratuit, hors coût de connexion selon le fournisseur d’accès Internet.

Hébergement

OVH – SAS au capital de 10 059 500 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Aide à la gestion du site

Patrice BLANCHARD – 20, rue de Saint-Eniguet 22380 Saint-Cast-Le-Guildo